Déposée le 22 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RDB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNE GRAINE! »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RDB domicilié(e) 89 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 151 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RDB, société par actions simplifiée - 89 Boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 453151920
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 8 octobre 2009 - Retrait partiel n°507753 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-08
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Plateaux pour la présentation et/ou la livraison de repas préparés ; vaisselle non en métaux précieux ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour les aliments et les boissons ; bâtonnets pour cocktails ; boîtes à casse-croûte ; brochettes (aiguilles métalliques) pour la cuisson ; services à épices. Tous ces produits étant destinés à être utilisés en relation avec des services de livraison de repas ou des prestations de traiteurs (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés à base de pâtes, riz et céréales.
Services de restauration (alimentation), services de traiteurs ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; location de salles de réception ; location de matériel de réception, à savoir location de couverts, verres, assiettes, plats de service, nappes, serviettes et nappages. Tous ces services étant destinés à être utilisés en relation avec des services de livraison de repas ou des prestations de traiteurs.
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